LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS
Présentation de la marque LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS
Déposée le 27 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHAPELLE DES VIEUX CHAMPS arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.
DESCAS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2017 n°2652707 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-26